Politique deconfidentialité.

Le responsable du traitement est [À compléter : nom officiel] (Patro Kapel), [À compléter : rue et numéro], [À compléter : code postal et localité].

Pour toute question sur vos données : [À compléter : adresse e-mail].

Nous appliquons le Règlement général sur la protection des données (RGPD — règlement UE 2016/679) et la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

Le site ne propose ni formulaire ni compte pour les visiteurs. Voici l’ensemble des situations dans lesquelles nous traitons des données personnelles, sur le site ou dans le cadre des activités du Patro.

Nous ne vendons jamais vos données et ne les utilisons à aucune fin publicitaire.

Vos données ne sont accessibles qu’aux personnes qui en ont besoin :

• les animateurs et le comité du Patro, pour l’organisation des activités ;
• Tomaweb, qui a réalisé le site et en assure la maintenance, en tant que sous-traitant ;
• OVH SAS (OVHcloud), hébergeur du site, dont les serveurs sont situés dans l’Union européenne ;
• Google Ireland Limited, uniquement pour les statistiques de visite et seulement si vous l’avez accepté ;
• [À compléter : autres destinataires éventuels, ex. fédération des Patros, assurance].

Nos sous-traitants ne peuvent utiliser vos données que pour le service qu’ils nous rendent.

Les données du site sont hébergées dans l’Union européenne. Seules les statistiques de visite, si vous les acceptez, peuvent être transférées aux États-Unis par Google. Ce transfert est encadré par le Data Privacy Framework UE–États-Unis, reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat, et par les clauses contractuelles types de la Commission.

Le site est servi exclusivement en HTTPS. L’espace d’administration est réservé au comité, protégé par mot de passe (stocké chiffré) et par une session limitée dans le temps. Les fiches papier d’inscription et de santé sont conservées par les responsables du Patro et ne sont pas publiées en ligne.

Le Patro accueille des enfants et des adolescents : leurs données sont traitées avec une attention particulière. Les inscriptions, fiches santé et autorisations photo sont complétées par les parents ou responsables légaux.

En Belgique, un jeune peut consentir seul à l’utilisation de cookies à partir de 13 ans. En dessous, ce choix revient à ses parents.

Vous souhaitez qu’une photo de votre enfant soit retirée ? Écrivez-nous à [À compléter : adresse e-mail] : elle sera supprimée dans les meilleurs délais, sans justification nécessaire.

Vous pouvez à tout moment :

• accéder aux données que nous détenons sur vous ;
• les faire rectifier si elles sont inexactes ;
• en demander l’effacement ;
• en demander la limitation ou vous opposer à leur traitement ;
• les recevoir dans un format courant (portabilité) ;
• retirer votre consentement, sans que cela remette en cause ce qui a été fait avant — pour les cookies, via la page cookies.

Pour exercer ces droits, écrivez-nous à [À compléter : adresse e-mail]. Nous répondons dans un délai d’un mois. Nous pourrons vous demander de prouver votre identité si nous avons un doute raisonnable.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une plainte auprès de l’Autorité de protection des données, rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles — autoriteprotectiondonnees.be. N’hésitez pas à nous contacter d’abord : la plupart des questions se règlent simplement.

Cette politique peut être mise à jour, par exemple si le site évolue. La date de dernière mise à jour figure en bas de cette page.